Marque expirée - Marque en non vigueur

Former pour atteindre la performance professionnelle dans le sport et par le sport
E.M.S.P, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3681178
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
Former pour atteindre la performance professionnelle dans le sport et par le sport de E.M.S.P

Présentation de la marque Former pour atteindre la performance professionnelle dans le sport et par le sport

Déposée le 2 octobre 2009 par l'association loi 1901 E.M.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Former pour atteindre la performance professionnelle dans le sport et par le sport »

Le déposant est l'association loi 1901 E.M.S.P domicilié(e) Domaine de Luchin Grand Rue BP 79 - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 181 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.M.S.P domicilié(e) Domaine de Luchin Grand Rue BP 79 - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Former pour atteindre la performance professionnelle dans le sport et par le sport est expirée depuis le 2 octobre 2019.

E.M.S.P a également déposé les autres marques suivantes : ÉCOLE DES METIERS DU SPORT PROFESSIONNEL , EMSP RECONVERSION , EMSP ANALYSE , EMSP , EMSP CLUB , EMSP , EMSP SANTE , EMSP ENTRAINEMENT , EMSP MANAGEMENT


E.M.S.P, Association Loi 1901 - Domaine de Luchin Grand Rue BP 79 - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France - SIREN 492181979


E.M.S.P - Domaine de Luchin Grand Rue BP 79 - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536150 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.